Wednesday, 28 May 2014

Ordre du jour de la réunion de l'exécutif national

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DE L'EXÉCUTIF NATIONAL

Du 29 au 31 mai 2014

Hôtel Minto Suites, 433, avenue Laurier Ouest

*Il convient de souligner qu'il s'agit d'un événement sans parfum.

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. MOT DU PRÉSIDENT

3. HORAIRE DE LA SÉANCE

Le jeudi 29 mai 2014 De 9 h à 11 h 45
De 11 h 45 à 13 h

(réunion des
coprésidents du Comité du congrès)
De 13 h à 17 h

Le vendredi 30 mai 2014 De 9 h à 11 h 45
De 13 h à 17 h

Le samedi 31 mai 2014 De 9 h à 11 h 45
De 13 h à 16 h 30

4. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

5. DÉBUT DE LA TABLE RONDE – EXÉCUTIF NATIONAL

6. MOMENT DE SILENCE
Joe Quinn, section locale 70401
Tammy Uganecz, section locale 30116
Jeanine D 'Antonio, section locale 30115

7. SERMENT PROFESSIONNEL
Gloria Pfeiffer, vice-présidente régionale adjointe récemment élue – Saskatchewan
Yann Boudreau, vice-président régional adjoint récemment élu – Québec

8. PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

Réunion de l'Exécutif national – du 30 septembre au 2 octobre 2013
Réunion de l'Exécutif national – du 21 au 23 janvier 2014
Téléconférence de l'Exécutif national – le 3 avril 2014

9. RAPPORTS DE L'EXÉCUTIF
A) Président national – D. Marshall 2
B) Vice-président exécutif national – E. Kennedy
C) Vice-présidente nationale aux droits de la personne – K. Klüg
D) Rapports annuels des vice-présidents régionaux et vice-présidentes régionales et des vice-présidents régionaux adjoints et vice-présidentes régionales adjointes
E) Rapports des vice-présidents régionaux et vice-présidentes régionales sur les sections locales inactives

10. ACTIVITÉS EN COURS
A) Campagne de cartes d'adhésion – D. Marshall

B) Réaménagement des effectifs – D. Marshall
i) AADNC
ii) Patrimoine canadien
iii) Passeport Canada

C) Agent négociateur – D. Marshall
i) Conseil du Trésor
ii) Parcs Canada
iii) OSP
iv) Autres
- Organigramme fonctionnel du cycle de négociation du Conseil national mixte

D) Mise à jour sur les séminaires régionaux – D. Marshall

E) Congrès triennal de 2014 du SEN – D. Marshall
i) Rapport du Comité organisateur du congrès
ii) Ébauche de l'ordre du jour du congrès
iii) Rapports des délégués et déléguées par région
iv) Résolutions du congrès
v) Coordonnateurs de la prévention du harcèlement
vi) Règles du congrès – À titre d'information seulement
vii) Motions de procédure – affectations

– Acceptation des délégués et déléguées retardataires
– Adoption des règles
– Adoption de l'ordre du jour du congrès
– Ratification du Syndicat des employées et employés nationaux, politiques et
– Décisions de l'Exécutif national
– Nomination aux comités du congrès
- Renvoi des résolutions et des recommandations
– Tarifs journaliers
– Rapport du président national
– Dossiers en suspens
– Lieu du prochain congrès
– Levée de la séance

viii) Tarif journalier et tarif au kilométrage du congrès – motion
ix) Participation au congrès – politique CC 2
x) Lignes directrices à l'intention du personnel et des bénévoles concernant la fermeture des portes
xi) Procédure d'élection
xii) Procédure de vote électronique
xiii) Présidents des élections du caucus régional et liste du personnel de soutien
xiv) Scénarios d'élections du caucus régional
xv) Comité de mise en candidature
xvi) Règles applicables aux réunions générales des candidats et candidates
xvii) Conférenciers et conférencières du congrès
xviii) Renseignements à l'intention des nouveaux délégués et nouvelles déléguées
xix) Rapports écrits – Responsabilité des représentants syndicaux et représentantes syndicales
xx) Insignes nominatifs
xxi) Salles de réception (indemnité, liste de vérification et emplacement)
xxii) Assignation des sièges pendant le congrès
xxiii) Affectations au comité des justificatifs d'identité
xxiv) Réunion du nouvel Exécutif national – le 15 août 2014 (de 17 h à 18 h)

F) Congrès régionaux de l'AFPC – D. Marshall et autres

G) Compte rendu de l'Assemblée du Congrès du travail du Canada – D. Marshall et autres

11. NOUVEAUX POINTS A) Réunion de l'Exécutif national – Séance de planification et d'étude – D. Marshall
- Date proposée : Du 6 au 10 octobre 2014
B) Voyages en avion – K. King
C) Avis de motion. Réf. : Section locale X0305 – K. King
D) Règlements internes normalisés des sections locales – H. Brooker

12. RAPPORTS DES COMITÉS A) Rapport du Comité des règlements internes et politiques
B) Rapport du Comité de négociation collective
C) Rapport du Comité des communications
D) Rapport du Comité des finances et des ressources humaines
E) Rapport du Comité des Francophones
F) Rapport du Comité des sections locales et des adhésions
G) Rapport du Comité de mobilisation des membres
H) Rapport du Comité disciplinaire de l'exécutif national

13. CLÔTURE DU TOUR DE TABLE

14. LEVÉE DE LA SÉANCE

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